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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOIS INDUSTRIES
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Vigitesse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vigitesse
DUBOIS INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3289202
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
Vigitesse de DUBOIS INDUSTRIES

Présentation de la marque Vigitesse

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vigitesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOIS INDUSTRIES domicilié(e) BP 89, 140 avenue du Maquis,46000 CAHORS - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 656 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André GAUTREAU DUBOIS INDUSTRIES S.A. domicilié(e) BP 189, 140 avenue du Maquis,46000 CAHORS - 46000 - France.

La marque Vigitesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vigitesse est expirée depuis le 23 avril 2014.

DUBOIS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Vigidrive , Vigirail , POLYBLOC , KEEPER


DUBOIS INDUSTRIES Société Anonyme - BP 89, 140 avenue du Maquis,46000 CAHORS - 46000 - France - SIREN 392656518


André GAUTREAU DUBOIS INDUSTRIES S.A. - BP 189, 140 avenue du Maquis,46000 CAHORS - 46000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

de mesurage de vitesse pour véhicules ; de signalisation embarquée. Véhicules. Logiciels d'aide à la conduite de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.